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Descriptions archivistiques
limite territoriale
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Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Contentieux.
Contentieux.
Limites communales.
Limites communales.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire et circulation routière.
Territoire et circulation routière.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Limites territoriales.
Limites territoriales.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
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