Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
- 1L16
- File
- 1903-1946
Part of Fonds communal de Villebois
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Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
Part of Fonds communal de Villebois
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
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Clôture des comptes : procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur (1827-1839), tableaux synoptiques (1884-1934).
Contrôle des comptes : décharge, correspondance (1970-1983).
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1888-1938).
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Révision des listes électorales.
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Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, registres à souche des permis d’inhumer, avis de décès, correspondance (1863-1982).
Acquisition d’un corbillard : traité de gré à gré, facture (1934).
Prix du service des inhumations : réponse aux plaintes (1934).
Délégation du service des pompes funèbres : rapport, contrat, résiliation, engagement, tarifs, correspondance (1969-1982).
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Rapports des gardes champêtres, procès-verbaux du maire, certificats, état de sections du ban de vendange, délibérations, correspondance, instructions.
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Listes nominatives, correspondance.
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États nominatifs, bulletins de mutations, instructions, correspondance.
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Extraits du registre matricule départemental, ordres de comparaître devant le conseil de révision, avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, certificats d’exemption, listes des ajournés ou des exemptés, extraits d’acte d’état civil, récépissés de livret militaire, instructions, correspondance.
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Permissions agricoles, congés.
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Demandes, certificats, ordre de comparaître, correspondance.
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Notifications, avis de décès, correspondance.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
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Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (an IV-1923).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1834-1864).
Tableau de la contribution offerte sur les rôles de 1790 à 1792 (s.d.)
Dégrèvement accordé aux propriétaires touchés par la grêle de 1827 : tableau des remises et modérations accordées sur la contribution foncière (1828).
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations : registres à souche des déclarations, tableau des dégrèvements, instructions (1888-1969).
Taxe des prestations : état des tâches restant à exécuter (1915).
Avis, contraintes et avertissements adressés aux contribuables (1858-1942).
Correspondance, demande de renseignements, déclaration de délégation d’impôt, certificats, quittances, note des baux à ferme passés entre particuliers, instructions (1792-1908).
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
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Registre à souche des déclarations, souches.
1905 (4 octobre) - 1924 (28 décembre)
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1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
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Registres des délibérations.
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Lettre du maire de Brancourt-le-Grand.
Inscription des noms des morts pour la France sous le porche de l’église.
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Lettre adressée à M. le curé de Villebois.
Liste des morts pour la France.
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Pétition des viticulteurs.
Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.
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Monument aux morts. – Construction, vue 03.
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Plan.
Monument aux morts. – Construction, vue 02.
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Plan des bordures.
Monument aux morts. – Construction, vue 01.
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Plan de l’élévation.