Showing 368 results

Archival description
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) plan
Print preview View:
Descending

134 results with digital objects Show results with digital objects

Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à ...
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.
Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de p...
Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 02.
Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de p...
Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 01.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01.
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Usine et industrie.
Usine et industrie.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la...
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 02.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la...
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 01.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, v...
Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, vue 01.
Presbystère.
Presbystère.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer et téléphone.
Ponts et aqueducs.
Ponts et aqueducs.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
École des filles.
École des filles.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Transport.
Transport.
Gaz.
Gaz.
Ponts.
Ponts.
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt co...
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 01.
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt co...
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 02.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Results 51 to 100 of 368