- E38
- Dossier
- 1973-1982
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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1857-1858, 1860, 1865-1866, 1874
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Publications de mariage, promesses de mariage.
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Relevés annuels des déclarations (1962-1974), déclarations individuelles (1969-1982).
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Livres de détail des dépenses et recettes.
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