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Descriptions archivistiques

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Naissances

Naissances

Mariages

Mariages

Décès

Décès

Naissances avec table décennale 1953-1962

Naissances avec table décennale 1953-1962

Mariages avec table décennale 1953-1962

Mariages avec table décennale 1953-1962

Décès

Décès

Naissances

Naissances

Mariages

Mariages

Décès

Décès

Naissances

Naissances

Mariages

Mariages

Décès

Décès

Tables décennales.

Tables décennales.

Recensement de la population.

Recensement de la population.

États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.

États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.

État de recensement de la population.

État de recensement de la population.

Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.

Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.

Protection sociale des agriculteurs.

Protection sociale des agriculteurs.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.

Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.

Soldats décédés.

Soldats décédés.

Pompes funèbres.

Pompes funèbres.

Surveillance de l’eau potable.

Surveillance de l’eau potable.

Organismes de sécurité sociale.

Organismes de sécurité sociale.

Mutualité sociale agricole.

Mutualité sociale agricole.

Rémunération et cotisations sociales.

Rémunération et cotisations sociales.

Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.

Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.

Contrôle de la population.

Contrôle de la population.

Fournitures pour les rapatriés.

Fournitures pour les rapatriés.

Demande de secours aux sinistrés de Salins.

Demande de secours aux sinistrés de Salins.

Récolte de l’or pour la défense nationale.

Récolte de l’or pour la défense nationale.

Gestion de l’état civil.

Gestion de l’état civil.

Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.

Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.

Sapeurs pompiers.

Sapeurs pompiers.

Première Guerre mondiale.

Première Guerre mondiale.

Seconde Guerre mondiale.

Seconde Guerre mondiale.

Étrangers.

Étrangers.

Service vétérinaire.

Service vétérinaire.

Installations classées.

Installations classées.

Registres de délibérations.

Registres de délibérations.

Commission administrative.

Commission administrative.

Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.

Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.

Comptes de gestion.

Comptes de gestion.

Bureau de bienfaisance : correspondance.

Bureau de bienfaisance : correspondance.

Secours aux indigents.

Secours aux indigents.

Livres de détail des dépenses et recettes.

Livres de détail des dépenses et recettes.

Hospice de Trévoux.

Hospice de Trévoux.

Hospitalisation des indigents.

Hospitalisation des indigents.

Aliénés.

Aliénés.

Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.

Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.

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