Registres des naissances, mariages et décès (1913-1982), tables décennales (1911-1922, 1953-1982).
- E21-27
- Groupe de documents
- 1911-1982
Fait partie de Fonds communal de Léaz
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Registres des naissances, mariages et décès (1913-1982), tables décennales (1911-1922, 1953-1982).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
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Les tables décennales 1911-1922 et 1953 à 1982 sont annexées aux registres d’état civil correspondants.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
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Tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1932, 1934, 1982).
Adoption : jugement, signification de jugement (1939-1940).
Pièces annexes : avis et certificats de naissance et de décès, publications de mariage, avis et récépissés de mention, extraits d’actes, certificats médicaux prénuptiaux (1935-1970).
Population, économie, statistiques
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Listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
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Lacunes : listes nominatives à compter de 1954.
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Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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États, questionnaires d’enquête, registres de culture.
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Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
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Fichier des exploitations agricoles : listes récapitulatives, fiches individuelles (1955, 1958, 1965, 1968).
Explosifs agricoles : registre des demandes (1958-1980).
Culture de pommes de terre : listes des déclarations (1975-1976).
Mutualité agricole, comité local d’action sociale : règlement intérieur, procès-verbaux de constitution (1956-1971).
Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles : statuts, liste des membres (1968).
Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles contre les accidents : statuts, listes des membres (1955, 1964-[1968]).
Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles contre l’incendie : statuts, liste des membres (1934, 1954-1956).
Inventaire et fichier communal (1969-1970, 1979-1980).
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement : constitution de la commission communale, règlementation des boisements, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunion (1978-1979).
Accidents du travail agricole : carnet d’enregistrement des déclarations, certificats médicaux (1959-1964).
Société fruitière de Léaz-Vanchy, distribution de lait pour 1941 : contrat de vente (1940).
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États statistiques, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, registre décennal, bulletins récapitulatifs, registre décennal, bulletins individuels de déclaration agricole, listes des déclarations d’ensemencement, instructions.
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Récolte et ensemencement : registres communaux, états statistiques, déclarations individuelles (1935-1940, 1955-1960).
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Récolte et stock : relevés annuels des déclarations (1943-1948) [1].
Registre des exploitants agricoles (1972).
Distillation : correspondance (1966, 1968).
Plantations et arrachages de vignes : registre des déclarations, listes (1953-1963).
[1] Il manque les relevés annuels des déclarations pour 1945.
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Registres à souche des déclarations (1935-1968), déclarations individuelles (1969-1982).
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Statistique générale des sinistres.
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Denrées, vin, céréales : listes nominatives des livraisons de pain et des bénéficiaires de la ration de pain des producteurs de céréales, état des ressources en viande, répartition des impositions sur le fourrage, les oléagineux et les céréales, état nominatif des producteurs de vin ayant remis leurs tickets, correspondance.
Contributions, administrations financières
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Cadastre, contributions directes
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Plan d’assemblage et plans des sections.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Matrice cadastrale des propriétés bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
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