Archives communales de l’Ain

Elections européennes, conseil général, conseil d'arrondissement et plébiscites.

Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.

1930-1977

Tribunaux paritaires des baux ruraux (1948-1981). Chambre de métiers (1937-1977).

Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).

Gestion collective.

Budgets et comptes, comptabilité

Comptes de gestion.

1872-1911

1958-1969

Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.

Serrières-de-Briord - 1M1 Maison commune, plan escalier premier étage, 1868

Serrières-de-Briord - 1M1 Maison commune, plan, 1869

Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.

Edifices du culte et cimetière

Serrières-de-Briord 2M2 Monuments

Edifices scolaires et d'enseignement.

Serrières-de-Briord 4M1 - Groupe scolaire, projet d'aggrandissement: plan rez-de-chaussée, 10 octobre 1921.

Serrières-de-Briord 4M1 - Groupe scolaire, projet d'aggrandissement: plan général du projet, 15 juillet 1929

Serrières-de-Briord 4M1 - Groupe scolaire, projet d'aggrandissement: plan des coupes sur la salle commune et le préau couvert, 15 juin 1929

Biens communaux, terres, bois, eaux

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Adduction et concessions d'eau.

Alimentation en eau potable, captage, réservoir.

Propriétés , amodiations, affermage.

Cimetières.

Rôles.

Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député Camille Mermod, 30 août 1922.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre de l'entreprise Ciments Allard, Nicolet et Cie, Voreppe, 23 août 1922

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : rapport de l'agent voyer en chef du service vicinal, 3 août 1922.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, verso, 10 août 1922

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (recto)

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (verso)

Chemins de fer, électricité et éclairage public.

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 1/5

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Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.

1930-1977

Tribunaux paritaires des baux ruraux (1948-1981). Chambre de métiers (1937-1977).

Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).

Gestion collective.

Budgets et comptes, comptabilité

Comptes de gestion.

1872-1911

1958-1969

Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.

Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.

Edifices du culte et cimetière

Edifices scolaires et d'enseignement.

Biens communaux, terres, bois, eaux

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Adduction et concessions d'eau.

Alimentation en eau potable, captage, réservoir.

Propriétés , amodiations, affermage.

Cimetières.

Rôles.

Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.

Chemins de fer, électricité et éclairage public.

Presse-papier

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Elections européennes, conseil général, conseil d'arrondissement et plébiscites.

Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.

1930-1977

Tribunaux paritaires des baux ruraux (1948-1981). Chambre de métiers (1937-1977).

Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).

Gestion collective.

Budgets et comptes, comptabilité

Comptes de gestion.

1872-1911

1958-1969

Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.

Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.

Edifices du culte et cimetière

Edifices scolaires et d'enseignement.

Biens communaux, terres, bois, eaux

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Adduction et concessions d'eau.

Alimentation en eau potable, captage, réservoir.

Propriétés , amodiations, affermage.

Cimetières.

Rôles.

Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.

Chemins de fer, électricité et éclairage public.