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Fonds communal de Montceaux French
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Recensement des pigeons-voyageurs.
Recensement des pigeons-voyageurs.
Gendarmerie de Trévoux.
Gendarmerie de Trévoux.
État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitio...
État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitions du maire, ainsi que la dépense faite pour la troupe logée à la Bâtie.
État des fournitures et charges militaires supportées par la commune entre le 10 juin et le 1e se...
État des fournitures et charges militaires supportées par la commune entre le 10 juin et le 1e septembre 1815.
État des fournitures faites aux troupes alliées en 1815.
État des fournitures faites aux troupes alliées en 1815.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Police locale
Police locale
Police locale.
Police locale.
Hygiène publique
Hygiène publique
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Élections
Élections
Présidentielles.
Présidentielles.
Européennes.
Européennes.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Factures.
Factures.
Pont de Charlay.
Pont de Charlay.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
1865-1885
1865-1885
1886-1916
1886-1916
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
École de filles.
École de filles.
Ancienne école.
Ancienne école.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
1825-1876
1825-1876
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Rivière de la Calonne.
Rivière de la Calonne.
1892 (31 janvier) - 1950 (5 février)
1892 (31 janvier) - 1950 (5 février)
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction primaire.
Instruction primaire.
36387 - 44721
36387 - 44721
63030 - 71499
63030 - 71499
81 T 0224 - 82 T 0448
81 T 0224 - 82 T 0448
1761-1775
1761-1775
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
1907 (17 novembre) - 1934 (18 novembre)
1907 (17 novembre) - 1934 (18 novembre)
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Répertoire des actes de la commune.
Répertoire des actes de la commune.
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