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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France)
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Opérations de vote.
Opérations de vote.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Tableau de recensement du bétail.
Tableau de recensement du bétail.
Contentieux.
Contentieux.
1803-1812
1803-1812
1803-1812
1803-1812
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Conscription.
Conscription.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 02.
Réquisitions militaires, anciens combattants.
Réquisitions militaires, anciens combattants.
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 01.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 03.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 03.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 01.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 01.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 02.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 02.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 04.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 04.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
an XIII (14 prairial) – 1824 (7 juin)
an XIII (14 prairial) – 1824 (7 juin)
1806-1849
1806-1849
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Dépenses.
Dépenses.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1808, 1812-1982), balances générales (1980-1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1808, 1812-1982), balances générales (1980-1981).
1808, 1812-1949
1808, 1812-1949
1809 (9 août) – 1832 (25 janvier)
1809 (9 août) – 1832 (25 janvier)
1812-1821
1812-1821
1813-1822
1813-1822
1813-1822
1813-1822
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
1816-1869
1816-1869
Livre de mutations de propriétés.
Livre de mutations de propriétés.
Tableau statistique par hameau, vue 05.
Tableau statistique par hameau, vue 05.
Tableau statistique par hameau, vue 08.
Tableau statistique par hameau, vue 08.
Tableau statistique par hameau, vue 09.
Tableau statistique par hameau, vue 09.
Tableau statistique par hameau, vue 06.
Tableau statistique par hameau, vue 06.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique par hameau, vue 02.
Tableau statistique par hameau, vue 02.
Tableau statistique par hameau, vue 03.
Tableau statistique par hameau, vue 03.
Tableau statistique par hameau, vue 04.
Tableau statistique par hameau, vue 04.
Tableau statistique par hameau, vue 01.
Tableau statistique par hameau, vue 01.
Tableau statistique par hameau, vue 07.
Tableau statistique par hameau, vue 07.
1822-1832
1822-1832
1823-1832
1823-1832
1823-1832
1823-1832
1825 (9 octobre) – 1832 (11 juin)
1825 (9 octobre) – 1832 (11 juin)
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Contributions directes
Contributions directes
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
1832 (3 juin) – 1848 (30 juin)
1832 (3 juin) – 1848 (30 juin)
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