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Descriptions archivistiques
limite territoriale
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Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières...
Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord.
Limites communales.
Limites communales.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Contentieux.
Contentieux.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Limites territoriales.
Limites territoriales.
Territoire et circulation routière.
Territoire et circulation routière.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
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