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cours d'eau
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Plan entre le chemin de Confranchesse et le Reyssouzet pour la contestation sur le tracé du bief ...
Plan entre le chemin de Confranchesse et le Reyssouzet pour la contestation sur le tracé du bief de la Clef, vue 02.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Police des eaux.
Police des eaux.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de la Calonne.
Rivière de la Calonne.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Ruisseau du Gourgue.
Ruisseau du Gourgue.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Serrières-de-Briord 3O1 - Navigation du Rhône, jet de pierres de carrières dans le fleuve : extra...
Serrières-de-Briord 3O1 - Navigation du Rhône, jet de pierres de carrières dans le fleuve : extrait des registres des arrêtés de la préfecture de l'Ain, 5 octobre 1840.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
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