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Descriptions archivistiques
bail
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Croissant
Poids public.
Poids public.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Pré commun.
Pré commun.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Salubrité des rues.
Salubrité des rues.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Taxes perçues au nom de la ville
Taxes perçues au nom de la ville
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Transport.
Transport.
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