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Descriptions archivistiques
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Instructions préfectorales, correspondance.
Instructions préfectorales, correspondance.
Instructions, tenue des registres.
Instructions, tenue des registres.
Justice de paix et jury d'assises.
Justice de paix et jury d'assises.
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Livre et relevé des mutations [1820], instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations [1820], instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Police économique.
Police économique.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement, soutiens de famille.
Préparation du recensement, soutiens de famille.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
Réglementation, demandes de renseignements, circulaires, instructions générales, correspondance.
Réglementation, demandes de renseignements, circulaires, instructions générales, correspondance.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Salubrité publique et bal.
Salubrité publique et bal.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Tenue des registres, naissances et adoptions.
Tenue des registres, naissances et adoptions.
Tueries.
Tueries.
Viticulture.
Viticulture.
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