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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat
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1886 (7 février) – 1903 (15 novembre)
1886 (7 février) – 1903 (15 novembre)
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
1882-1910
1882-1910
1880-1919
1880-1919
1880-1907
1880-1907
Commission administrative.
Commission administrative.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
1870-1945
1870-1945
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Rétribution scolaire : rôles.
Rétribution scolaire : rôles.
1863-1872
1863-1872
1863-1872
1863-1872
1863-1872
1863-1872
Fiscalité.
Fiscalité.
Extraits des registres des délibérations.
Extraits des registres des délibérations.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
École de filles.
École de filles.
Industrie.
Industrie.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Police économique.
Police économique.
1857 (12 juillet) – 1885 (8 novembre)
1857 (12 juillet) – 1885 (8 novembre)
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Cimetière.
Cimetière.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
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