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Fonds communal d'Illiat File
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Étrangers.
Étrangers.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
1931-1940
1931-1940
1930-1982
1930-1982
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
1925-1979
1925-1979
Accidents du travail.
Accidents du travail.
1921-1930
1921-1930
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
1916 (26 novembre) – 1945 (11 mars)
1916 (26 novembre) – 1945 (11 mars)
Folios 495 à 916
Folios 495 à 916
Folios 1 à 494
Folios 1 à 494
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Registre des opérations de la commission de révision.
Registre des opérations de la commission de révision.
1911 (21 mai) – 1970 (26 avril)
1911 (21 mai) – 1970 (26 avril)
1911-1937
1911-1937
1911-1920
1911-1920
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Assurances.
Assurances.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
1901-1910
1901-1910
1900 (19 août) – 1916 (9 août)
1900 (19 août) – 1916 (9 août)
Cimetière.
Cimetière.
Élus.
Élus.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1895 (2 mars) - 1915 (27 juillet)
1895 (2 mars) - 1915 (27 juillet)
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
1892 (15 mai) – 1900 (3 juin)
1892 (15 mai) – 1900 (3 juin)
1891-1900
1891-1900
1890-1924
1890-1924
Recrutement, préparation du recrutement et tirage au sort.
Recrutement, préparation du recrutement et tirage au sort.
1888 (27 mai) – 1911 (8 janvier)
1888 (27 mai) – 1911 (8 janvier)
Générosité publique.
Générosité publique.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications.
1884, 1917-1921, 1923-1930, 1932-1962
1884, 1917-1921, 1923-1930, 1932-1962
1882-1910
1882-1910
1881-1890
1881-1890
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
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