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Descriptions archivistiques
Vandeins, Mairie de (Ain, France)
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1937-1982
1937-1982
Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
1934-1943
1934-1943
1934-1943
1934-1943
1934-1943
1934-1943
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Tables décennales.
Tables décennales.
1933-1942
1933-1942
Gestion de la cantine scolaire.
Gestion de la cantine scolaire.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
1931 (13 juin) - 1981 (23 mai)
1931 (13 juin) - 1981 (23 mai)
1930-1980
1930-1980
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
1930-1982
1930-1982
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Fêtes et manifestations.
Fêtes et manifestations.
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
1925-1949
1925-1949
1924-1933
1924-1933
Viticulture.
Viticulture.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
1924-1943, 1947-1949
1924-1943, 1947-1949
1924-1933
1924-1933
1924-1933
1924-1933
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
1914-1923
1914-1923
1914-1923
1914-1923
1914-1923
1914-1923
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
1911-1937
1911-1937
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
1910-1922
1910-1922
Livres comptables.
Livres comptables.
1909-1962
1909-1962
Livres comptables.
Livres comptables.
Enregistrement.
Enregistrement.
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
1908-1982
1908-1982
Recettes et dépenses.
Recettes et dépenses.
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