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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France)
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Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registre des publications de mariage.
Registre des publications de mariage.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des arrêtés du maire (1902, 10 juillet – 1919, 31 mai).
Registre des arrêtés du maire (1902, 10 juillet – 1919, 31 mai).
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Population
Population
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Police locale
Police locale
Police générale
Police générale
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Poids public.
Poids public.
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
Personnel municipal
Personnel municipal
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
n°80-16 137 – 82 S 336
n°80-16 137 – 82 S 336
n°74 468 – 80-16 134
n°74 468 – 80-16 134
n°49 597 – 71 176
n°49 597 – 71 176
n°34 225 – 49 065
n°34 225 – 49 065
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Livres comptables.
Livres comptables.
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