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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Relations avec l’administration fiscale.
Relations avec l’administration fiscale.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registres de correspondance.
Registres de correspondance.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registres à souche des déclarations.
Registres à souche des déclarations.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Recensement militaire
Recensement militaire
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Publications de mariage, mariages d'étrangers.
Publications de mariage, mariages d'étrangers.
Prud’homales.
Prud’homales.
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Presbytère.
Presbytère.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Population
Population
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Police locale
Police locale
Police générale
Police générale
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public.
Poids public.
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
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