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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France)
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Bibliothèque communale.
Bibliothèque communale.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
n°49 597 – 71 176
n°49 597 – 71 176
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Volume 3 (comptes supprimés)
Volume 3 (comptes supprimés)
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Volume 1 (A à F)
Volume 1 (A à F)
Volume 2 (G à fin)
Volume 2 (G à fin)
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
n°34 225 – 49 065
n°34 225 – 49 065
1963-1972
1963-1972
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
1947, n°1808 - 33 520
1947, n°1808 - 33 520
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Archives communales.
Archives communales.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Sport, loisirs.
Sport, loisirs.
Dons et legs, dette publique.
Dons et legs, dette publique.
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Livres comptables.
Livres comptables.
1945 (2 mars) – 1958 (13 juillet)
1945 (2 mars) – 1958 (13 juillet)
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Courrier et téléphone.
Courrier et téléphone.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Seconde Guerre mondiale
Seconde Guerre mondiale
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
1911-1953
1911-1953
Volume 2 (folios 493 à 706)
Volume 2 (folios 493 à 706)
Assurances.
Assurances.
Volume 1 (folios 1 à 492)
Volume 1 (folios 1 à 492)
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
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