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Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Viticulture.
Viticulture.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
1892-1923
1892-1923
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Étrangers.
Étrangers.
Administration militaire.
Administration militaire.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Viticulture.
Viticulture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Travail agricole.
Travail agricole.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Prud’homales.
Prud’homales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Calamités et pertes agricoles.
Calamités et pertes agricoles.
Culture du lin et du chanvre.
Culture du lin et du chanvre.
Viticulture, récolte et stock.
Viticulture, récolte et stock.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Opérations de vote et élaboration des listes.
Opérations de vote et élaboration des listes.
Installations classées.
Installations classées.
Police économique, fêtes et bals.
Police économique, fêtes et bals.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Administration militaire.
Administration militaire.
Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
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