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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France)
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1933-1942
1933-1942
1933-1942
1933-1942
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
1923-1932
1923-1932
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
1923-1932
1923-1932
1923-1932
1923-1932
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
1921 (2 juin) – 1987 (22 novembre)
1921 (2 juin) – 1987 (22 novembre)
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.
Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Plan pour l'érection du monument aux morts.
1917 (1er mars) – 1945 (14 janvier)
1917 (1er mars) – 1945 (14 janvier)
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Volume 2 (folios 493 à 706)
Volume 2 (folios 493 à 706)
Volume 1 (folios 1 à 492)
Volume 1 (folios 1 à 492)
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
Épizooties.
Épizooties.
1913-1922
1913-1922
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
1911-1953
1911-1953
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
1906-1936
1906-1936
Droits de place.
Droits de place.
Vaccinations.
Vaccinations.
1903-1912
1903-1912
1903-1912
1903-1912
1903-1912
1903-1912
Registre des arrêtés du maire (1902, 10 juillet – 1919, 31 mai).
Registre des arrêtés du maire (1902, 10 juillet – 1919, 31 mai).
Dons et legs, dette publique.
Dons et legs, dette publique.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Échange de parcelles avec les époux F..
Échange de parcelles avec les époux F..
1899 (26 novembre) – 1916 (26 décembre)
1899 (26 novembre) – 1916 (26 décembre)
1899-1931
1899-1931
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
École des filles, installaions sportives.
École des filles, installaions sportives.
1893 (26 janvier) – 1921 (13 février)
1893 (26 janvier) – 1921 (13 février)
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