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agriculture
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Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Viticulture.
Viticulture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.
Chasse.
Chasse.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Gestion du rationnement.
Gestion du rationnement.
Ravitaillement et rationnement
Ravitaillement et rationnement
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Fiscalité.
Fiscalité.
Taxes, contributions, exonérations.
Taxes, contributions, exonérations.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Viticulture.
Viticulture.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Recensement de l’agriculture et du bétail.
Recensement de l’agriculture et du bétail.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Épizooties.
Épizooties.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fiscalité.
Fiscalité.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
1952-1981
1952-1981
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Bétail.
Bétail.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
Défrichements.
Défrichements.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Viticulture.
Viticulture.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Droit de chasse.
Droit de chasse.
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