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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) pièce comptable
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Fonds du Comité républicain de Confrançon
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Cimetière.
Cimetière.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
École des Pigots.
École des Pigots.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
École des filles.
École des filles.
Cimetière.
Cimetière.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Lavoirs.
Lavoirs.
École de garçons.
École de garçons.
École des garçons.
École des garçons.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics.
Édifices publics.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
École communale.
École communale.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
École des filles.
École des filles.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Ponts.
Ponts.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Ponts.
Ponts.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
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