Affichage de 111 résultats

Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) économie
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

14 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Moulins et usines.
Moulins et usines.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Contentieux.
Contentieux.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Industrie.
Industrie.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Gravières.
Gravières.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01.
Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Usine et industrie.
Usine et industrie.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Carrières communales.
Carrières communales.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Commerce.
Commerce.
Fiscalité.
Fiscalité.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Édifices publics.
Édifices publics.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Résultats 51 à 100 sur 111