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économie
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Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public. - Construction et mise en service.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Gravières.
Gravières.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vu...
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf...
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf...
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Foires.
Foires.
Droits de place.
Droits de place.
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vu...
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, v...
Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Facture de l'entreprise Duthion-Guillot, forgeron-mécanicien de Courtes, vue 01.
Facture de l'entreprise Duthion-Guillot, forgeron-mécanicien de Courtes, vue 01.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Police économique.
Police économique.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Plan des abords de la boucherie Falcoz à Villebois.
Plan des abords de la boucherie Falcoz à Villebois.
Plan des bâtiments de la boucherie Falcoz à Villebois.
Plan des bâtiments de la boucherie Falcoz à Villebois.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Jules Rémy Mo...
Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois.
Plan de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.
Plan de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Plan des propriétés et des maisons sur un rayon de 200 mètres de l’abattoir de Claudius Bascol, c...
Plan des propriétés et des maisons sur un rayon de 200 mètres de l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Plan indiquant les tenants et aboutissants de l’abattoir particulier de Jules Rémy Moulin, bouche...
Plan indiquant les tenants et aboutissants de l’abattoir particulier de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois.
Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Joseph Casson...
Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.
Facture de l'entreprise Duthion fils de Courtes, vue 01.
Facture de l'entreprise Duthion fils de Courtes, vue 01.
Poids public.
Poids public.
Moulins.
Moulins.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Télécommunications, mines de fer, carrières
Télécommunications, mines de fer, carrières
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Réparation d’une passerelle.
Réparation d’une passerelle.
Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
Réquisitions en vin.
Réquisitions en vin.
Fournitures pour les rapatriés.
Fournitures pour les rapatriés.
Boulangerie.
Boulangerie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Service de répression des fraudes.
Service de répression des fraudes.
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre de l'entreprise Ciments A...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre de l'entreprise Ciments Allard, Nicolet et Cie, Voreppe, 23 août 1922
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
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