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Forêt communale.
Forêt communale.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux e...
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Gravières.
Gravières.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propr...
Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.
Exploitation des carrières communales.
Exploitation des carrières communales.
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : procès verbal du Maire de Serri...
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : procès verbal du Maire de Serrières portant autorisation pour faire toutes les fouilles et recherches nécessaires sur le territoire de la commune (sauf les bois), 10 janvier 1844.
Police économique.
Police économique.
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : plan et coupe des travaux exécutés dans la concession de ...
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : plan et coupe des travaux exécutés dans la concession de Serrières, 15 août 1846
Police locale.
Police locale.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Édifices publics.
Édifices publics.
Droits de place.
Droits de place.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Police économique.
Police économique.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Gravières.
Gravières.
Édifices publics.
Édifices publics.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Concession des mines de fer.
Concession des mines de fer.
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux...
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (verso)
Police économique.
Police économique.
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : lettre de l'exploitant, Michel Prenat et Cie, 20 mai 1858
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : lettre de l'exploitant, Michel Prenat et Cie, 20 mai 1858
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, tracé d'un chemin de desserte : extrait des délibération d...
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, tracé d'un chemin de desserte : extrait des délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 13 novembre 1858 (recto)
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, tracé d'un chemin de desserte : extrait des délibération d...
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, tracé d'un chemin de desserte : extrait des délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 13 novembre 1858 (verso)
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : extrait des délibération du con...
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : extrait des délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 13 novembre 1858.
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