Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

• DD05_002
• Item
• 1735

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.

• 01I002_001
• Item
• an IX (1801)

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.

• 01I002_002
• Item
• an IX (1801)

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.

• 04H006_001
• Item
• 1915

Part of Fonds communal de Villebois

Réquisitions en vin.

• 04H006_002_003
• Item
• 1916

Part of Fonds communal de Villebois

Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.

• 05I010_001
• Item
• 1908

Part of Fonds communal de Villebois

Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois.

• 05I010_003
• Item
• 1908

Part of Fonds communal de Villebois

Plan indiquant les tenants et aboutissants de l’abattoir particulier de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois.

• 05I010_004
• Item
• 1908

Part of Fonds communal de Villebois

Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.

• 05I010_005
• Item
• 1908

Part of Fonds communal de Villebois

Plan de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.

• 05I010_006
• Item
• 1908

Part of Fonds communal de Villebois

Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.

• 05I010_007
• Item
• 1908

Part of Fonds communal de Villebois

Plan des propriétés et des maisons sur un rayon de 200 mètres de l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.

• 05I010_008
• Item
• 1908

Part of Fonds communal de Villebois

Plan des abords de la boucherie Falcoz à Villebois.

• 05I010_009
• Item
• 1908

Part of Fonds communal de Villebois

Plan des bâtiments de la boucherie Falcoz à Villebois.

• 05I010_010
• Item
• 1908

Part of Fonds communal de Villebois