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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux administration
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Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Calamités et pertes agricoles.
Calamités et pertes agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
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