- 4H8
- File
- 1941-1942
Part of Fonds communal de Confrançon
Autorisation préfectorale d’exercer la profession de scieur de bois à domicile, instructions, correspondance.
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Autorisation préfectorale d’exercer la profession de scieur de bois à domicile, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives, relevés des exploitations agricoles, barèmes, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Confrançon
Registre d’inscription des demandes et remises de carte, listes nominatives de délivrance de carte, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Confrançon
Militaires allemands inhumés dans une propriété privée au lieudit Sottison, transfert des corps au cimetière communal : fiches de renseignement, procès-verbaux d’exhumation et réinhumation, correspondance (1944) ; transfert des corps au cimetière militaire de Dagneux (Ain) : attestation (1959).
Rémunération et cotisations sociales.
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Gestion collective du personnel.
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Recensement annuel des agents : états statistiques (1956, 1967).
Tableaux des emplois permanents (1953-1965).
Revalorisation du traitement des employés, vote d’une allocation forfaitaire : délibérations (1947-1977).
Transfert de la compétence gestion du personnel au District rural de Montrevel-en-Bresse : délibération, convention (1972).
Remplacement de la secrétaire de mairie pendant ses congés par la secrétaire de la mairie de Jayat : délibérations (1978-1981).
Recensement des emplois vacants en vue du reclassement des fonctionnaires français des services marocains et tunisiens (1958).
Affectation de dépense du personnel : états numériques, fiches individuelles, instructions (1957-1970).
Élection des représentants à la commission paritaire et à la CNRACL : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote, professions de foi, instructions (1954-1977).
Syndicat des communes, radiation : arrêté préfectoral, correspondance (1961).
Allocation pour perte d’emploi : questionnaire, instructions (1969).
Assurance contre les accidents du travail : déclarations des salaires, délibérations, correspondance (1953-1979).
Mutuelle générale du personnel des collectivités locales : état du personnel (1969).
Part of Fonds communal de Confrançon
Arrêtés, fiches de notation, accidents du travail, bulletins de salaire, retraite, pension de réversion, correspondance.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Part of Fonds communal de Confrançon
Dossiers individuels, pièces justificatives, listes nominatives, liste des bénéficiaires de bons de beurre, bordereau d’envoi, cartes, instructions, correspondance.
Organismes de sécurité sociale.
Part of Fonds communal de Confrançon
Procès-verbaux d’élection, bulletins de vote, relevés nominatifs des salariés.
Part of Fonds communal de Confrançon
Dossiers individuels, notifications, listes nominatives, instructions, correspondance.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
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Urssaf : déclarations annuelles des données sociales (1961-1982).
Ircantec : affiliation, déclarations annuelles des indemnités et traitements soumis à cotisation (1973-1982).
Part of Fonds communal de Confrançon
Construction : financement, convention d’architecte, honoraires, avant-projet, projet, adjudication, cahier des charges, marché de gré à gré, avenants, plans, comptes rendus de chantier, devis, mémoires des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance (1961-1967).
Aménagement de la salle et de ses abords, acquisition de terrain : déclaration d’utilité publique, financement, promesse de vente, plan, procès-verbal descriptif et estimatif, honoraires, délibérations, correspondance (1976).
Aménagement d’une salle de réunion pour le club du 3e âge : devis estimatifs, facture (1977-1978).
Restauration et installation d’un chauffage central : devis, factures (1980).
Part of Fonds communal de Confrançon
Listes électorales, bulletins de vote.
Part of Fonds communal de Confrançon
Comité des fêtes de Confrançon : statuts, liste des membres, récépissé et publication de déclaration en préfecture (1967).
Comité d’aide aux personnes âgées : procès-verbal d’assemblée constitutive, statuts, liste des membres, publication de déclaration en préfecture (1968).
Club du 3e âge et des retraités de Confrançon : publication de déclaration en préfecture (1978).
Part of Fonds communal de Confrançon
Contrôle : cahier d’enregistrement, cartes de pointage, notifications, correspondance.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
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États, correspondance.