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Tossiat, Mairie de (Ain, France) société
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Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Comptabilité.
Comptabilité.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Pièce annexes.
Pièce annexes.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
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