Archives communales de l’Ain

Livres de détail des dépenses et recettes.

Hospitalisation des indigents.

Gestion de l’état civil.

Fournitures pour les rapatriés.

États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.

État de recensement de la population.

Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.

Demande de secours aux sinistrés de Salins.

Décès avec table décennale des décès 1833-1842

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.

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Mariages avec table décennale

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Livres de détail des dépenses et recettes.

Installations classées.

Hospitalisation des indigents.

Hospice de Trévoux.

Gestion de l’état civil.

Étrangers.

États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.

Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.

Décès avec table décennale des décès 1833-1842

Décès avec table décennale

Décès avec table décennale

Décès avec table décennale

Décès avec table décennale

Décès

Décès

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Décès

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Décès

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Décès

Décès

Décès

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Contrôle de la population.

Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.

Comptes de gestion.

Commission administrative.

Bureau de bienfaisance : correspondance.