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Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides sociales.
Aides sociales.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Aides sociales obligatoires.
Aides sociales obligatoires.
Aliéné.
Aliéné.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Alimentation, rationnement.
Alimentation, rationnement.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
Anciens combattants.
Anciens combattants.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve, mobilisation.
Armées de réserve, mobilisation.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Arrêts des comptes, traitement du receveur.
Arrêts des comptes, traitement du receveur.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Assistance aux femmes en couche.
Assistance aux femmes en couche.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
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