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Lotissements.

1T19-20
recordgrp
1964-1982

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Lotissement « Bailly» et HLM.

1T20
File
1964-1981

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Lotissement « Bailly» (1964-1969).
OPAC HLM : construction de 9 logements (1964-1970).
OPAC HLM : construction de 24 logements (1979-1981).

Station d'épuration.

3O2
File
1970-1984

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Station d’épuration, marché de travaux : dossier de concours des offres, dossier des travaux, demandes de raccordement au réseau des eaux usées, correspondance, plans (1970-1971) ; rapports d’analyses (1979-1984).

Assainissement (3ème tranche)

3O4
File
1971-1988

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Assainissement 3ème tranche, marché de travaux (1973-1976) ; plans (1971-1972) ; raccordements : demandes de branchement au réseau (1972-1988).

Alimentation en eau potable (1ère tranche)

3O6
File
1978-1982

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Alimentation et eau potable, 1ère tranche, marché de travaux : autorisations de passage de canalisations, projet, pièces contractuelles marché, factures, extraits des délibérations, plans.

Zones d'activités.

1T18
File
1978-1982

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

ZAD : déclarations d'intention d'aliéner (1978-1980).
ZAD « du village » (1978).
ZAD « du bord du Rhône » (1982).

Falaise de Seyssel.

1O6
File
1979-1980

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Falaise de Seyssel : étude spécifique des risques d’éboulement rocheux et des mesures de protection concernant deux zones de falaise, première partie - falaise de Seyssel, zone sud (1979), demandes de permis de construire refusées (1980), promesses de cession gratuite à la commune de terrains pour l’ouvrage devant protéger les habitations contre la chute de rochers (1980).

Alimentation en eau potable, captage, réservoir.