Affichage de 1009 résultats

Descriptions archivistiques
équipement Français
Aperçu avant impression Affichage :

252 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Église.
Église.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Voirie communale.
Voirie communale.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Salubrité des rues.
Salubrité des rues.
Électrification.
Électrification.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Presbytère.
Presbytère.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Lotissements.
Lotissements.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
État signalétique des étangs, vue 01.
État signalétique des étangs, vue 01.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Permis de construire.
Permis de construire.
Camping municipal.
Camping municipal.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Église.
Église.
État signalétique des étangs, vue 02.
État signalétique des étangs, vue 02.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Gaz.
Gaz.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Eau potable et station d’épuration.
Eau potable et station d’épuration.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Concours des villages et maisons fleuries.
Concours des villages et maisons fleuries.
Chemins ruraux et vicinaux.
Chemins ruraux et vicinaux.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Résultats 51 à 100 sur 1009