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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) opinion
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Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
École de garçons.
École de garçons.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
1939-1959
1939-1959
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Sources.
Sources.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député maire de Groslé...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député maire de Groslée, Antoine Blanc, 27 août 1922 (verso)
Première Guerre mondiale, vue 05.
Première Guerre mondiale, vue 05.
Première Guerre mondiale, vue 11.
Première Guerre mondiale, vue 11.
Première Guerre mondiale, vue 13.
Première Guerre mondiale, vue 13.
Première Guerre mondiale, vue 18.
Première Guerre mondiale, vue 18.
Première Guerre mondiale, vue 21.
Première Guerre mondiale, vue 21.
Première Guerre mondiale, vue 23.
Première Guerre mondiale, vue 23.
Première Guerre mondiale, vue 24.
Première Guerre mondiale, vue 24.
Première Guerre mondiale, vue 20.
Première Guerre mondiale, vue 20.
Première Guerre mondiale, vue 22.
Première Guerre mondiale, vue 22.
Première Guerre mondiale, vue 04.
Première Guerre mondiale, vue 04.
Première Guerre mondiale, vue 07.
Première Guerre mondiale, vue 07.
Première Guerre mondiale, vue 09.
Première Guerre mondiale, vue 09.
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député-maire de Groslé...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député-maire de Groslée, Antoine Blanc, 27 août 1922 (recto).
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