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Chasse.

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01.

Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.

Dons-et-legs.

Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.

Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.

Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 01.

Résultats 51 à 57 sur 57

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Institution de conservation

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

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Chasse.

Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.

Dons-et-legs.

Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.

Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.

Presse-papier

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Institution de conservation

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

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Chasse.

Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.

Dons-et-legs.

Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.

Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.