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Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Édifices publics.
Édifices publics.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Pont bascule.
Pont bascule.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Récoltes et arbres. – Vente.
Récoltes et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Commerce.
Commerce.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Emprunts et poids public.
Emprunts et poids public.
Poids public.
Poids public.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Droits de place.
Droits de place.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Droits de place.
Droits de place.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Gravières.
Gravières.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
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