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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) finances publiques
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Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Affiches.
Affiches.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Bois des Essaillants.
Bois des Essaillants.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.
Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.
Affaire opposant Pierre Joseph Giroud et Joseph Bernard à la commune concernant la délimitation cadastrale des propriétés du Domaine de Roche.
Affaire opposant Pierre Joseph Giroud et Joseph Bernard à la commune concernant la délimitation cadastrale des propriétés du Domaine de Roche.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Livres comptables.
Livres comptables.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propr...
Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Forêt.
Forêt.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Affaire opposant la commune de Chaley à Armand Durochat concernant la propriété du bois de Combe au lieudit La Flachère.
Affaire opposant la commune de Chaley à Armand Durochat concernant la propriété du bois de Combe au lieudit La Flachère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Assainissement.
Assainissement.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Terres communales.
Terres communales.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Fontaines.
Fontaines.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Administration générale.
Administration générale.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Puits.
Puits.
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