The municipal archives of the department of Ain

Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.

Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.

[1700-1780]

1526-1780

1565-1780

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

Police des glaneurs.

Recensement de la population.

Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.

Forêt.

Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.

Presbytère.

Propriétés communautaires et contentieux.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Extrait de l’enquête de délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin de Cuchet.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Gindre de Mancy, Dictionnaire complet des communes de France, de l’Algérie, des colonies et des pays de protectorat, Paris, 1923.

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Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.

[1700-1780]

1526-1780

1565-1780

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

Police des glaneurs.

Recensement de la population.

Recensement de la population.

Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.

Forêt.

Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.

Presbytère.

Propriétés communautaires et contentieux.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Délibérations, arrêtés du maire, élus.

Délibérations, élus.

Territoire, histoire locale, comité républicain.

Enquête et territoire.

Arpentement du territoire communal.

Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.

Gindre de Mancy, Dictionnaire complet des communes de France, de l’Algérie, des colonies et des pays de protectorat, Paris, 1923.

Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.

Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.

Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.

Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.

Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.

Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.

Préfecture de l’Ain.

Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.

Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.

Textes officiels.

Actes et circulaires ministérielles.

Convention nationale.

Conseil des prud’hommes de Villebois.

Assistance médicale gratuite.

Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.