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Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Élections politiques
Élections politiques
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Groupements agricoles.
Groupements agricoles.
Élections politiques
Élections politiques
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Européennes.
Européennes.
Cantonales.
Cantonales.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Conseil général.
Conseil général.
Prud’homales.
Prud’homales.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Prud’homales.
Prud’homales.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Élus.
Élus.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Procès.
Procès.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Épidémies.
Épidémies.
Listes électorales.
Listes électorales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Administration générale.
Administration générale.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Élections politiques
Élections politiques
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Municipales.
Municipales.
Sources.
Sources.
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