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Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Contentieux.
Contentieux.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Courrier.
Courrier.
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Création et commission administrative.
Création et commission administrative.
Création et élection.
Création et élection.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Elections européennes, conseil général, conseil d'arrondissement et plébiscites.
Elections européennes, conseil général, conseil d'arrondissement et plébiscites.
Elections législatives, sénatoriales, cantonales, présidentielles, conseil de la République et référendum.
Elections législatives, sénatoriales, cantonales, présidentielles, conseil de la République et référendum.
Élections municipales.
Élections municipales.
Élections politiques.
Élections politiques.
Élections politiques
Élections politiques
Élections politiques
Élections politiques
Élections politiques
Élections politiques
Élections politiques
Élections politiques
Élections politiques
Élections politiques
Élections politiques
Élections politiques
Élections politiques
Élections politiques
Élections politiques
Élections politiques
Élections politiques
Élections politiques
Élections politiques
Élections politiques
Élections politiques
Élections politiques
Élections politiques
Élections politiques
Élections politiques
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