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Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Archives communales.
Archives communales.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Déserteurs et soldats décédés.
Déserteurs et soldats décédés.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Histoire locale et archives communales.
Histoire locale et archives communales.
Statistiques agricoles.
Statistiques agricoles.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Instruction publique et accueil périscolaire.
Instruction publique et accueil périscolaire.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Perception.
Perception.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Archives communales.
Archives communales.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
École primaire communale.
École primaire communale.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
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