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Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations, santé, installations classées.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Épidémies et santé.
Épidémies et santé.
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
1526-1780
1526-1780
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Eau et santé.
Eau et santé.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Moulins.
Moulins.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
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