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Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Listes électorales.
Listes électorales.
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Garde nationale.
Garde nationale.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
École de filles.
École de filles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Église.
Église.
Biens communaux.
Biens communaux.
Église.
Église.
Commission administrative.
Commission administrative.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Port de By.
Port de By.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Presbytère.
Presbytère.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Presbytère.
Presbytère.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Presbytère.
Presbytère.
Église.
Église.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
1813-1979
1813-1979
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
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