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procès-verbal
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Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Forêt communale.
Forêt communale.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
École des filles.
École des filles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Fiscalité.
Fiscalité.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Groupements agricoles.
Groupements agricoles.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Eglise, presbytère et cimetière.
Eglise, presbytère et cimetière.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Mairie-école.
Mairie-école.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Église.
Église.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
1821-1980
1821-1980
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
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