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Descriptions archivistiques
pièce comptable Français
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Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
4ème tranche.
4ème tranche.
Instruction publique et accueil périscolaire.
Instruction publique et accueil périscolaire.
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Presbytère.
Presbytère.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Carnets, bordereaux.
Carnets, bordereaux.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Camping municipal.
Camping municipal.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Dépenses.
Dépenses.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Fiscalité.
Fiscalité.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Église.
Église.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Factures.
Factures.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Contentieux, litiges.
Contentieux, litiges.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Service de l’assainissement.
Service de l’assainissement.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Entretien.
Entretien.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
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