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Patentes.
Patentes.
École de filles.
École de filles.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Église.
Église.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Église.
Église.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Contentieux.
Contentieux.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Contentieux et requêtes
Contentieux et requêtes
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Presbytère.
Presbytère.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Dépenses.
Dépenses.
Presbytère.
Presbytère.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Contentieux.
Contentieux.
Église.
Église.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Église.
Église.
Dépenses.
Dépenses.
État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitio...
État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitions du maire, ainsi que la dépense faite pour la troupe logée à la Bâtie.
État des fournitures et charges militaires supportées par la commune entre le 10 juin et le 1e se...
État des fournitures et charges militaires supportées par la commune entre le 10 juin et le 1e septembre 1815.
État des fournitures faites aux troupes alliées en 1815.
État des fournitures faites aux troupes alliées en 1815.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Presbytère.
Presbytère.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Église.
Église.
Puits.
Puits.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Église, presbytère.
Église, presbytère.
Entretien.
Entretien.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Dépenses.
Dépenses.
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