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Liste nominative d’habitants supposés décédés.
Liste nominative d’habitants supposés décédés.
Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale.
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Fonds de la Fanfare de Lent
Fonds de la Fanfare de Lent
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Syndicat agricole de Courtes.
Syndicat agricole de Courtes.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Aides sociales.
Aides sociales.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Personnel médical.
Personnel médical.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Listes nominatives, instructions.
Listes nominatives, instructions.
1866-1953
1866-1953
Assistance.
Assistance.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance médicale gratuite, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance médicale gratuite, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Protection des personnes vulnérables et de la famille, allocations militaires.
Protection des personnes vulnérables et de la famille, allocations militaires.
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