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Archival description
Villebois, Mairie de (Ain, France) Contemporary period
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Emprunts.
Emprunts.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
1877-1914, 1919-1920
1877-1914, 1919-1920
Soutiens de famille.
Soutiens de famille.
Registres de déclaration des nourrices.
Registres de déclaration des nourrices.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Sociétés des ouvriers tailleurs de pierres et carriers de Villebois et des environs.
Sociétés des ouvriers tailleurs de pierres et carriers de Villebois et des environs.
1865-1922
1865-1922
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Bureau de bienfaisance.
Bureau de bienfaisance.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Calamités agricoles.
Calamités agricoles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre.
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Carrières de pierre.
Carrières de pierre.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Recrutement, tirage au sort.
Recrutement, tirage au sort.
Permissions agricoles, congés.
Permissions agricoles, congés.
Épizooties.
Épizooties.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
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