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Vandeins, Mairie de (Ain, France)
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Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
1903 (3 décembre) - 1945 (26 août)
1903 (3 décembre) - 1945 (26 août)
1872 (10 novembre) - 1903 (17 mai)
1872 (10 novembre) - 1903 (17 mai)
1851 (15 mars) - 1871 (21 novembre)
1851 (15 mars) - 1871 (21 novembre)
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fonctionnement
Fonctionnement
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Culte catholique
Culte catholique
Culte
Culte
Étangs.
Étangs.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Téléphone.
Téléphone.
Gaz.
Gaz.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Gravières.
Gravières.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Traitement des eaux usées
Traitement des eaux usées
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
1900-1926
1900-1926
1880-1899
1880-1899
1865-1879
1865-1879
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
1825-1951
1825-1951
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Voirie
Voirie
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Cimetière.
Cimetière.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Bois communaux.
Bois communaux.
Bois
Bois
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
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